MENTIONS LÉGALES

Le présent site Internet est la propriété de SOLS & FONDATIONS.

Directeur de publication : Mr CATRIENS Frédéric, Directeur Général.

SOLS & FONDATIONS

SIÈGE SOCIAL : Région Centre
Z.I. 920, rue Saint-Gabriel - 45200 Amilly
Tél : 02 38 89 32 00 - Fax : 02 38 89 30 90
Courrier électronique : contact@biocofra.eu

S.A.S au capital de 150 000 Euros
RCS Montargis B391 164 787 - SIRET  391 164 187 00023 - APE 4399D  - TVA FR 13 391 164 787

Hébergeur du site

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
57200 Sarreguemines
France

Droits d’auteur - Copyright

Les documents "publics" ou "officiels" ne sont couverts par aucun droit d’auteur (article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle) et peuvent donc être reproduits librement.

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est formellement interdite.

La reproduction des documents sur support papier ou sous forme électronique doit obéir aux principes suivants :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte),
- citation explicite du site www.biocofra.eu comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les graphismes, photographies et ressources multimédias ne peuvent être reproduits sans accord préalable. Pour les créations graphiques et les illustrations, les demandes doivent être adressées à SOLS & FONDATIONS.

Création de liens vers le présent site Internet

Le site Internet BIOCOFRA.EU autorise la mise en place de liens hypertexte pointant vers ses pages.

Les textes rédactionnels n’ont pas de valeur officielle et n’ont pour but que de présenter les produits BIOCOFRA et faciliter l’accès aux contenus du site.

Si des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Ils n’engagent en aucun cas  SOLS & FONDATIONS quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de rectification des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à SOLS & FONDATIONS soit par voie postale, soit par courriel  : contact@biocofra.eu

Données statistiques

Les messages électroniques envoyés à l'adresse éléctronique contact@biocofra.eu ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Contact

SOLS & FONDATIONS

SIÈGE SOCIAL : Région Centre
Z.I. 920, rue Saint-Gabriel - 45200 Amilly
Tél : 02 38 89 32 00 - Fax : 02 38 89 30 90

Courrier électronique : contact@biocofra.eu

Environnement technique

Le présent site est développé par le site vitrine de France.


Conseil en accessibilité : Vitrine de France.com.

Copyright © 2009/2011 BIOCOFRA - site vitrine